Les arrêtés du maire

**les arrêtés municipaux**
Description	Date Upload
Arrêté 5/2026 portant délégation aux adjoints	31.03.2026
Arrêté du Maire de numérotation 9 rue de l'école	12.09.2025
Arrêté du Maire de numérotation 27b rue de l'église	11.09.2025
arrêté portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors du marché paysan, dimanche 14 septembre 2025	02.09.2025
Arrêté du Maire désignant Mme STOECKLIN épouse DEBORD Séverine en qualité d'Officier de l'état civil à titre exceptionnel	29.07.2025
Arrêté municipal d'ouverture de l'ERP : salle polyvalente Mairie de Wolschwiller	22.07.2025
Arrêté portant priorité de passage à l'occasion du tour cycliste "La sundgauvienne" le dimanche 11 mai 2025	06.05.2025
Arrêté temporaire circulation rue des menuisiers pour travaux	29.04.2025
Arrêté règlementant la circulation durant travaux parvis église et presbytère	19.10.2024
Arrêté 5/2024 : Portant approbation du plan Communal de Sauvegarde	08.10.2024
Plan de circulation dans l'agglomération	26.07.2024
Arrêté municipal : règlementation du régime des priorités aux différents carrefours de la commune et instauration d'un sens unique de circulation	26.07.2024
arrêté portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors du marché paysan	26.07.2024
Arrêté portant restriction de circulation et de stationnement pour le Tour d'Alsace le 25 juillet 2024	24.06.2024
Arrêté du Maire désignant Mme STOECKLIN épouse DEBORD Séverine en qualité d'Officier de l'état civil à titre exceptionnel	21.06.2024
Arrêté de numérotation 3a rue Brunnstube ou rue des sources	12.03.2024
arrêté réglementant la circulation dans le village	28.11.2023
autorisation de stationnement d'une nacelle pour des travaux à l'église	24.11.2023
Procès-verbal relatif a l'affectation du produit de la chasse	04.09.2023
Arrêté prolongeant au 31 août 2023 le délai de réponse, par les propriétaires, de l'affectation du produit de la chasse.	29.07.2023
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement durant le passage du Tour Alsace Vélo le 29 juillet 2023	17.07.2023
Arreté 8_2023 consultation des propriétaires pour l'affectation du produit de la chasse	28.06.2023
Arrêté relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser un repas associatif place de la mairie, rue du moulin	23.06.2023
Arrêté portant numérotation 16a rue d'Oltingue	02.06.2023
arrêté portant interdiction du stationnement des résidences mobiles des gens du voyage	30.05.2023
arrêté portant numérotation 7 rue de l'école	30.05.2023
Arrêté portant à titre temporaire interdiction de circulation rue de Kiffis durant travaux d'abattage d'arbres	30.01.2023
Arrêté du maire de numérotation 16 rue de Lutter à Wolschwiller	17.01.2023
Arrêté portant limitation de vitesse sur la route touristique Wolschwiller - Kiffis	14.10.2022
Arrêté circulation et stationnement durant le Tour Alsace Cycliste le 30 juillet 2022	26.07.2022
Arrêtés d'occupation du domaine public et de circulation à l'occasion du repas sanglier du 10 juillet 2022	08.07.2022
Arrête permanent de police portant règlementation de la circulation à l'occasion de travaux courants d'entretien et d'exploitation	23.08.2021
Arrêté règlementant la circulation rue d'Oltingue et rue de l'église en raison de travaux de réalisation de trottoirs	06.11.2020
Arrêté de délégation aux adjoints	15.09.2020
Arrêté municipal relatif à la circulation et divagation des chiens	27.08.2020
Arrêté du maire de défense extérieure contre l'incendie, liste des points d'eau incendie (PEI)	29.02.2020
arrêté réglementant la circulation sur les chemins forestiers, voies privées de la commune	10.11.2018

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